Dans un billet récent, j’évoquais l’action engagée par l’Oréal à l’encontre d’Ebay, au motif que cette dernière société serait responsable de la mise en vente par ses membres d’objets contrefaisants.

Là la situation est un peu différente : un acheteur mécontent de s’être fait refourguer une contrefaçon a poursuivi son vendeur.

Cela s’est très mal passé pour ledit vendeur.

Ce dernier n’hésitait pas à vendre des faux sacs Hermès décrits comme « 100% originaux avec certificats et boîtes d’origine ». installé à l’étranger, il adressait les produits à sa mère, installée en France, qui encaissait les paiements et envoyait les produits contrefaits aux acheteurs floués.

Il a été condamné à de la prison ferme, six mois, et à verser 935 Euros à la victime et à indemniser la victime de ses frais d’avocat à hauteur de 500 Euros. Or il est assez rare qu’une contrefaçon, surtout à cette petite échelle, donne lieu à de la prison ferme.

Donc, ce n’est pas parce qu’on est sur Ebay qu’on est dans une zone de non droit et qu’il faut abandonner en cas de problème : voici la preuve qu’une action en contrefaçon bien menée porte ses fruits.